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Marques déposées par LA TARTE AUX BONBONS
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TIBEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIBEC
LA TARTE AUX BONBONS

Numéro de dépôt :
93475804
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque TIBEC

Déposée le 9 juillet 1993 par LA TARTE AUX BONBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est LA TARTE AUX BONBONS, domicilié(e) 26, rue Miguel Hidalgo, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TARTE AUX BONBONS - France.

La marque TIBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBEC est expirée depuis le 9 juillet 2003.

LA TARTE AUX BONBONS a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE AUX BONBONS , LA TARTE AUX BONBONS FAMILY , LE PARFUM AUX BONBONS , LES CONFITURES AUX BONBONS


LA TARTE AUX BONBONS - 26, rue Miguel Hidalgo, 75019 PARIS - France


LA TARTE AUX BONBONS - France


Inscription le 4 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°176836 - Publication au BOPI 1994-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolique; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.